Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PORTMAN
MOUALIMOU SOULE, Agissant pour le compte de la société "ACCESS STORY" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3854911
Date de dépôt :
27/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PORTMAN de MOUALIMOU SOULE

Présentation de la marque PORTMAN

Déposée par voie électronique le 27 août 2011 par MOUALIMOU SOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORTMAN »

Le déposant est MOUALIMOU SOULE, Agissant pour le compte de la société "ACCESS STORY" en cours de formation domicilié(e) 20 RUE CRONSTAD - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SCIME domicilié(e) BP 30 LD NICOLE - 46130 - PRUDHOMAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

MOUALIMOU SOULE a également déposé les autres marques suivantes : LA CELESTE , SAINT HONORE MONACO , SAINT HONORE LES BEAUX TABLIERS MONACO , LES BEAUX TABLIERS , SAINT HONORE MONACO LES BEAUX TABLIERS , Rue de France


MOUALIMOU SOULE, Agissant pour le compte de la société "ACCESS STORY" en cours de formation - 20 RUE CRONSTAD - 06000 - NICE - France


SARL SCIME - BP 30 LD NICOLE - 46130 - PRUDHOMAT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594177 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.